Déposée le 24 septembre 1976 par monsieur Georges (Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tulle),
la marque française « DE VAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Georges (Maurice domicilié(e) 6, avenue de la Gare, Bort-les-Orgues (Corrèze) $Mlle Georges (Mireille), Les Estrades, Lanobre (Cantal). - France.
La marque DE VAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Georges (Maurice) - 6, avenue de la Gare, Bort-les-Orgues (Corrèze) $Mlle Georges (Mireille), Les Estrades, Lanobre (Cantal). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-536
Liqueurs, spiritueux et produits de confiserie.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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